Le DTG, ou Diagnostic Technique Global, est un élément essentiel dans la gestion et l’entretien des copropriétés. Il s’agit d’un document technique qui vise à évaluer l’état général de l’immeuble, à anticiper les travaux nécessaires à moyen et long terme, et à proposer des recommandations pour maintenir ou améliorer la qualité de vie des occupants tout en préservant la valeur patrimoniale de l’ensemble immobilier.
Le DTG est rendu obligatoire par la loi Alur (Accès au Logement et un Urbanisme Rénové) de 2014 pour les copropriétés de plus de 10 ans. Son objectif principal est de permettre aux copropriétaires d’avoir une vision claire et précise de l’état de leur immeuble, en identifiant les éventuels désordres, les risques et les points de vigilance.
Ce diagnostic repose sur plusieurs étapes clés :
Étude de l’existant
Le premier volet du DTG consiste à recueillir toutes les informations disponibles sur l’immeuble, telles que les plans, les permis de construire, les contrats d’entretien, les procès-verbaux d’assemblées générales, le carnet d’entretien etc. Cette étape permet de dresser un historique détaillé de la copropriété.
Inspection technique
Une visite approfondie de l’immeuble est ensuite effectuée par un professionnel qualifié (généralement un architecte ou un ingénieur). Cette inspection vise à détecter les éventuels défauts de construction, les pathologies du bâtiment, les risques de sécurité, les problèmes d’accessibilité, etc.
Analyse des données
Les informations recueillies lors de l’étude de l’existant et de l’inspection technique sont ensuite analysées de manière approfondie. Cette analyse permet d’évaluer l’état général de l’immeuble, d’identifier les priorités en termes de travaux à réaliser, et d’estimer leur coût.
Rédaction du rapport
Le rapport de diagnostic technique global est le document final remis aux copropriétaires. Il comprend un état des lieux détaillé de l’immeuble, une liste des travaux recommandés, une estimation budgétaire, ainsi que des préconisations en matière de gestion et d’entretien.
Présentation en assemblée générale
Le rapport du DTG est présenté lors d’une assemblée générale des copropriétaires. Ceux-ci ont alors l’occasion de prendre connaissance des conclusions du diagnostic, de poser des questions, et de décider des actions à entreprendre.
Le DTG n’est pas seulement un outil de diagnostic, mais également un outil de prévention et de planification. En anticipant les travaux nécessaires et en établissant un plan pluriannuel de gestion, il permet d’éviter les situations d’urgence, les dépenses imprévues, et les conflits entre copropriétaires.
Le DTG, en tant que diagnostic technique global de l’immeuble, est distinct de l’état daté et du pré-état daté. Cependant, il peut être inclus dans ces documents dans certaines situations, notamment lors de la vente d’un lot en copropriété.
Le DTG peut être inclus dans l’état daté ou le pré-état daté s’il est disponible et s’il a été réalisé dans les délais requis. En effet, depuis la loi ALUR de 2014, le DTG doit être annexé au contrat de vente lorsqu’il est disponible et que la copropriété est concernée par cette obligation. Ainsi, il peut être demandé par le notaire de l’acquéreur lors de la constitution de l’état daté ou du pré-état daté afin d’être intégré dans le dossier de vente.
En résumé, le DTG est un outil précieux pour assurer la pérennité et la valorisation du patrimoine immobilier des copropriétés, tout en garantissant le confort et la sécurité des occupants. Sa réalisation régulière constitue une démarche responsable et proactive dans la gestion d’une copropriété.